Droits d'auteur

Nous avons minutieusement conçu tous nos modèles qui sont le fruit de plusieurs années de réflexion et de travail créatif. Ces modèles sont protégés par le droit d’auteur et bénéficient des dispositions de la législation sur la propriété littéraire et artistique. Ils sont protégés dès leur création et pour toute la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort.

Par respect pour nos clients qui nous ont choisi ou qui nous choisiront demain, qui ont payé ou payeront le juste prix de nos 35 ans d’expérience, nous avons le devoir de faire respecter les droits d’auteur en ce qui concerne nos modèles. Nous veillons ainsi scrupuleusement au respect de nos droits afin de préserver la valeur de nos modèles, dans notre intérêt mais aussi celui de nos clients, et faisons systématiquement sanctionner les atteintes susceptibles d’y être commises.

 

Rappel :

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement

Les infractions aux droits d'auteur sont constitutives du délit de contrefaçon. Outre les sanctions civiles, elles sont passibles de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende (CPI, art L.335-1 à L.335-10).

Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Nos clients parlent

Équipe de professionnels de la conception à la réalisation du projet. Si l'occasion devait se représenter, nous renouvellerions notre confiance à cette entreprise.
-- Mr et Mme Bichard
Réalisation, conception excellente pour un bon rapport qualité prix dans le respect des délais. Zigliani est de mon point de vue une référence régionale en matière de construction de maisons individue...
-- Mr et Mme Perinet
Nous avons apprécié de travailler avec Mr Zigliani et le conducteur de travaux Mr Minaud, très professionnel à l'écoute de ses clients. Tous les corps de métier de la société Zigliani ont fait preuve...
-- Mr et Mme Kacher
Nous sommes très satisfaits des prestations de Zigliani Batisseur et conseillons vivement ce constructeur.
-- Mr et Mme Seguela
La réalisation de notre maison a été faite dans les meilleurs conditions en temps et en heure. Excellente maitrise de l'ouvrage avec des ouvriers et des artisans en tous points remarquables.
-- Mr et Mme Saliba

Quelques uns de nos labels

Label RE2020 Label Union des maisons Françaises